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A - Quelles sont les images sous Licence Ouverte dans Regards ?

Toutes les images comportant le picto lO dans la notice de l’image. Ce picto signale que l’on est en présence d’une photographie :

- Dont l’auteur (ou les auteurs) est (sont) décédé(s) depuis plus de 70 ans, durée au-delà de laquelle son œuvre passe dans le domaine public. Exemples : le fonds Ganne, le fonds Olivier ou encore le fonds Séeberger Frères première génération.

- Qui est la reproduction d’un bien culturel bidimensionnel dont l’auteur est décédé depuis plus de 70 ans, laquelle reproduction est réalisée par un photographe ayant autorisé le Centre des monuments nationaux (CMN) à placer cette photographie sous Licence Ouverte ou par un photographe salarié du CMN.

B – Comment accéder aux images sous Licence Ouverte ?

- Lors de la première visite, il faut demander un « Compte utilisateur LO » sur www.regards.monuments-nationaux.fr (nom, adresse, courriel). La validation du compte est automatique (la confirmation d’inscription est envoyée à l’adresse courriel indiquée).

- Lors des visites suivantes, il suffit de se loguer avec son identifiant et son mot de passe.

C- Que puis-je faire avec une image sous Licence Ouverte ?

- La télécharger en haute définition (Format jpeg / Définition : 4000x6000 pixels / Résolution : 300 dpi), sans limitation.

- L’exploiter pour tout usage (non commercial et commercial).

D - Quelles sont mes obligations en échange de cette mise à disposition ?

- La photographie est cédée à titre non exclusif, c’est-à-dire qu’elle peut être exploitée par tout autre tiers.

- La photographie mise à disposition doit rester en Licence Ouverte, toute vente du fichier est donc interdite, le CMN restant propriétaire dudit fichier.

- Je suis seul responsable de la réutilisation de l’image et dois à ce titre veiller au respect du droit moral de l’auteur de l’œuvre et notamment à respecter son droit de paternité en indiquant son nom et à indiquer la source en mentionnant le CMN, de la façon suivante : © Nom du photographe / CMN ou © Reproduction Nom du photographe / CMN


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